Le photographe. 4ème édition
de Alain Cabrit

Présentation de l'éditeur
Faire connaître à chacun ses droits et ses devoirs : pour qu'il puisse mieux se défendre et se prémunir. Le présent ouvrage vise à répondre à cette attente en faisant le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe qu'il soit professionnel ou amateur. Le droit de photographier : Peut-on photographier librement une personne, un édifice ? Peut-on publier la photo d'un enfant ? D'une vedette ? D'un groupe de personnes dans la rue ? Peut-on effectuer des montages ? ... Le droit d'auteur du photographe : Quels bénéfices un photographe peut-il retirer de la pratique de son art ? Quelles précautions doit-il prendre ? Quelles peuvent être ses relations avec une agence photographique de presse ? Un éditeur ? Une galerie d'art ? ... Le droit du photographe en sa qualité de contribuable : A quels différents régimes fiscaux son activité peut-elle être soumise ? ... Le droit du photographe en sa qualité de consommateur Achat et assurance de matériel, pannes, perte ou détérioration des pellicules ... C'est à ces questions, et à beaucoup d'autres, que répond " Le photographe - Guide juridique et pratique ". Cet ouvrage écrit avec toute la rigueur qu'impose le droit, est cependant rédigé en des termes accessibles à tous ceux pour lesquels il est destiné, c'est-à-dire tous les praticiens de la photographie.

Legicom, N° 34 - 2005/2 : La photographie : Questions de droit
de Basile Adler, Collectif

Table des matières
Image et dignité : état des lieux
L'exploitation de l'image des biens
La protection pénale de l'image

Professions de la photographie
de Ministère de l'Emploi

Table des matières
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PROFESSIONS DE LA PHOTOGRAPHIE DU 31 MARS 2000 (IDCC : 2162)
Clauses générales
Droit syndical et institutions représentatives
Le contrat de travail
Emploi et dispositions particulières
Maladie et accident
Résiliation du contrat de travail
Dispositions finales
Avenant Cadres
FORMATION PROFESSIONNELLE
Accord du 20 juin 1995 sur la formation professionnelle
Avenant du 23 décembre 1997 à l'accord national professionnel du 20 juin 1995 relatif à la formation professionnelle
Accord du 14 décembre 1999 relatif au régime de prévoyance
DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord du 24 juillet 2001 relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
SALAIRES

Le droit saisi par la photographie
de Bernard Edelman

Présentation de l'éditeur
Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.